Séance du 5 avril 2022

Retrouvez-ici le procès-verbal de la séance.

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 15 mars 2022
  • Compte administratif 2021
  • Compte de gestion 2021
  • Affectation du résultat 2021
  • Tarifs communaux 2022
  • Subventions annuelles et exceptionnelles
  • Contributions directes : vote des taux 2022
  • Budget primitif 2022
  •  Salle culturelle : convention de mécénat
  • Budget annexe « Muttersholtz Régie Energie » : Compte administratif et Compte de Gestion 2021, Résultat, excédent et Budget
    Primitif 2022
  • Rétrocession d’une concession funéraire

Séance du 15 mars 2022

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 1er mars 2022
  • Mutualisation de la direction des écoles maternelle et élémentaire

Séance du 1er mars 2022

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 1er février 2022
  • Attribution de terres communales
  • Débat d’orientation budgétaire (DOB)
  • PLU : mise à jour des servitudes, convention avec l’ATIP
  • Approbation de la convention MOBY et extension des délégations au Maire
  • Demande de subvention pour un projet d’autoconsommation collective
  • Subvention à l’association de pêche

Séance du 1er février 2022

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2021
  • Avis sur la fusion des consistoires protestants de Strasbourg, de Sainte-Marie-aux-Mines et de Bischwiller
  • Débat sur la protection sociale des agents
  • Recrutement de saisonniers et vacataires sur la durée du mandat
  • Achat des parcelles de fossés à l’association foncière
  • Modification du PLU : convention avec l’ATIP
  • Achat d’une placette Rue de Baldenheim
  • Subvention pour rénovations énergétiques et patrimoniales à Ehnwihr
  • DETR/DSIL : Cour de l’école élémentaire et Cœur de village
  • Subvention à la société de gymnastique : formations diplômantes

Séance du 14 décembre 2021

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 9 novembre 2021
  • Création d’un site cinéraire isolé : forêt sanctuaire
  • Forêt communale : programme de travaux 2022 et coupes 2023
  • Marché de travaux Rathsamhausen : avenant n°1

Séance du 9 novembre 2021

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 5 octobre 2021
  • Instauration d’un « périmètre d’études » sur la Rue des Jardins
  • Subvention à l’école élémentaire pour un projet « chorale »
  • Subvention à l’association de pêche
  • DM 2021-04

Séance du 5 octobre 2021

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 7 septembre 2021
  • Achat d’une parcelle de terrain au lotissement du Bruchfeld
  • Transfert de propriété des fossés de l’association foncière
  • Attribution de parcelles communales
  • Subventions pour le projet de professionnalisation de la Société de Gymnastique
  • Subvention pour l’association « Un jardin se partage à Muttersholtz »
  • DM 2021-03

Séance du 7 septembre 2021

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 7 juillet 2021
  • Modification de la durée hebdomadaire de service
  • Appel à projet « trame verte et bleue » (TVB) : TVB du Ried
  • Achat d’une parcelle le long du Langert rue des Ecureuils
  • Candidature « urbanisme durable »
  • AMI toit solaire sur l’atelier municipal
  • Subventions pour des rénovations énergétique Rue Dadelsen et Ehnwihr
  • Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFB) : modulation de l’exonération pour les
    constructions neuves
  • Alsace Marchés

Séance du 7 juillet 2021

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 8 juin 2021
  • Modification des délégations au Maire
  • Promotion et avancement de grade : Ratios « promus/promouvables »
  • Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre du projet « agriculture biologique et
    biodiversité »
  • AMO de l’ATIP pour le projet cœur de village
  • Présentation des rapports annuels du SDEA (sans vote)

Séance du 8 juin 2021

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 11 mai 2021
  • Droit de préemption urbain : principes et périmètres d’un secteur prioritaire
  • Acquisition d’une parcelle le long du Schiffgraben Rue de l’étang
  • Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les passes à poissons et mammifères
  • DM n°2021-1

Séance du 11 mai 2021

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 6 avril 2021
  • Communauté de Communes de Sélestat : Compétence Autorité Organisatrice de la mobilité (AOM)
  • Aménagement routier à Rathsamhausen : conventions de financement et de maîtrise d’ouvrage
  • Vente du poêle dans l’ancienne salle du conseil municipal
  • Concertations citoyennes : suites données aux propositions du « groupe arbre » et au groupe inter-associatif
  • Acquisitions foncières pour la piste cyclable Ehnwihr-Rathsamhausen

Séance du 6 avril 2021

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 17 mars 2021
  • Compte administratif 2020
  • Compte de gestion 2020
  • Affectation du résultat 2020
  • Tarifs communaux 2021
  • Crédits scolaires 2021-2026
  • Subventions annuelles et exceptionnelles
  • Contributions directes : vote des taux 2021
  • Budget primitif 2021
  • Budget annexe « Muttersholtz Régie Energie » : Compte administratif et Compte de Gestion 2020, Résultat, excédent et Budget
    Primitif 2021

Séance du 17 mars 2021

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 16 février 2021
  • Création d’un poste d’agent technique
  • Création de postes saisonniers pour la saison 2021
  • Projet Urbain Partenarial (PUP) Rue des Glycines
  • Vente des terrains Rue des Glycines
  • Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  • Aménagement intérieur de l’ancienne Synagogue : validation de l’avant-projet (AVP) et demandes de subventions

Séance du 16 février 2021

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 12 janvier 2021
  • Attributions de terres communales et obligations réelles environnementales
  • Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les propriétaires ayant souscrit une
    obligation réelle environnementale
  • Subdélégation du Droit de Préemption Urbain
  • Entrée nord, rue de Hilsenheim : Projet Urbain Partenarial avec LK Tours

Séance du 12 janvier 2021

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 8 décembre 2020
  • Acquisitions foncières pour la piste cyclable Ehnwihr-Rathsamhausen
  • Convention pluriannuelle avec la SAVA
  • Subvention exceptionnelle à l’association « Au-delà des Racines »

Séance du 8 décembre 2020

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 10 novembre 2020
  • Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe et suppression d’un poste
    d’adjoint technique
  • Attribution de parcelles de terres communales
  • Forêt communale : programme de travaux 2021 et coupes 2022
  • LaCuisine : Subvention d’investissement
  • Décision modificative 2020-7

Séance du 10 novembre 2020

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 8 octobre 2020
  • Modalités d’organisation des séances du conseil en visioconférence
  • Adoption du Règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Modification des statuts du Syndicat mixte des gardes-champêtres intercommunaux
  • Maintenance de l’archivage – intervention CDG 67
  • Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes
  • Lotissement du Gartfeld 2: accompagnement par l’ATIP
  • Numérisation du PLU : accompagnement par l’ATIP
  • Ecole maternelle : validation du protocole d’accord transactionnel
  • Critères d’attribution des terres communales
  • Modification du règlement et des tarifs du marché
  • Subvention pour une rénovation énergétique Rue Welschinger
  • Décision modificative 2020-6

Séance du 8 octobre 2020

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 10 septembre 2020
  • Instauration d’astreintes dans le service technique
  • Suppression-Création de poste dans la filière technique
  • Vente d’une machine
  • Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
  • Acceptation d’un don
  • Salle communale Rue de Wittisheim : demande de subventions
  • Rénovation de la Salle des Fêtes : demande de subventions
  • Subvention pour une rénovation énergétique Rue des Cigognes
  • Décision modificative 2020-5

Séance du 10 septembre 2020

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 10 juillet 2020
  • Constitution de la SPL Dorf Energie
  • Entrée au capital des Centrales Villageoises d’Alsace Centrale
  • Toit solaire de l’église protestante : Appel à manifestation d’intérêt
  • Avis sur une installation classée à Mussig
  • Subvention pour une rénovation patrimoniale à Ehnwihr
  • Demande de subvention pour la chaudière des locatifs (6, rue de Baldenheim)
  • Crédit-Relais pour la constitution de la SPL
  • Adhésion à la convention UGAP pour le gaz
  • Subvention annuelle au Club Vosgien Sélestat-Haut-Koenigsbourg
  • Décision modificative 2020-3
  • Décision modificative 2020-4

Séance du 10 juillet 2020

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  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 11 juin 2020
  • Instauration du droit de préemption
  • Subvention « logement vacant » à Ehnwihr
  • Convention avec le département pour le soutien aux rénovations énergétiques privées
  • COVID-19 : Dégrèvement exceptionnel de CFE
  • Subvention pour l’édition 2020 de l’Avide Jardin
  • Décision modificative 2020-2

Séance du 11 juin 2020

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L’ordre du jour était le suivant:

  • Adoption du Procès-Verbal des séances du 11 mars et 26 mai 2020
  • Constitution des commissions communales
  • Désignation de délégués au sein de divers organismes
  • Postes de saisonniers pour la saison 2020 : modification
  • Subvention « logement vacant » et « patrimoniale » Rue Welschinger
  • Demande de subvention du Comité des Fêtes : organisation d’un week-end festif
  • Demande de subvention de l’association « un jardin partagé à Muttersholtz »
  • Demande de subvention pour un camp franco-allemand à Reiskirchen
  • Décision modificative n°2020-01
  • Convention avec l’ATIP pour l’instauration du droit de préemption
  • Déclassement d’un chemin rural après enquête publique

Séance du 26 mai 2020

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L’ordre du jour était le suivant:

  • installation du nouveau conseil municipal
  • désignation du secrétaire de séance
  • élection du maire
  • délibération pour fixer le nombre des adjoints
  • élection des adjoints
  • Indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseiller délégué
  • Délégation du conseil municipal au maire
  • Droit à la formation des élus
  • Lecture de la charte de l’élu local

Séance du 11 mars 2020

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L’ordre du jour était le suivant:

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 12 février 2020
  • Compte administratif 2019
  • Compte de gestion 2019
  • Affectation du résultat 2019
  • Tarifs communaux 2020
  • Crédits scolaires 2020
  • Subventions annuelles et exceptionnelles
  • Contributions directes : vote des taux 2020
  • Budget primitif 2020
  • Budget annexe « Muttersholtz Régie Energie » : Compte administratif et Compte de Gestion 2019, Budget Primitif 2020
  • Divers

Séance du 12 février 2020

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L’ordre du jour était le suivant:

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 17 décembre 2019
  • Débat d’orientation budgétaire 2020

Séance du 17 décembre 2019

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L’ordre du jour était le suivant:

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 29 octobre 2019
  • Désignation d’un citoyen d’honneur pour 2020
  • Création de postes saisonniers pour la saison 2020
  • Pérennisation du poste de responsable technique
  • Déclassement d’un chemin rural
  • Forêt communale : programme de travaux 2020 et coupes 2021

Séance du 29 octobre 2019

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L’ordre du jour était le suivant:

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 10 septembre 2019
  • Communauté de Communes de Sélestat : mise en œuvre du transfert des compétences Eau et Assainissement
  • Recensement 2020: recrutement d’agents recenseurs
  • Acquisitions foncières pour la création d’un chemin d’accès au barrage B15 : Précisions
  • Avenant au Crédit-Relais
  • Décision modificative 2019-4

Séance du 10 septembre 2019

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L’ordre du jour était le suivant:

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 17 juin 2019
  • Prévoyance : Adhésion à la convention groupée du Centre de Gestion du Bas-Rhin
  • Assistance technique de l’ATIP pour intégration de la servitude d’utilité publique (SUP) relative aux canalisations de transport d’hydrocarbures (SPSE)
  • Acquisitions foncières pour la création d’un chemin d’accès au barrage B15
  • Microcentrales : avenants aux lots n°1 et 2
  • Subvention à la société de gymnastique pour l’achat de matériel
  • Prise en charge des frais d’énergie pour le Club de l’amitié et l’association du Don du Sang
  • Décision modificative n°2019-3

Séance du 17 juin 2019

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L’ordre du jour était le suivant:

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 28 mars 2019
  • Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de Sélestat dans le cadre d’un accord local
  • Servitude pour réseau électrique
  • Projet d’acquisition de voirie à Ehnwihr
  • Subvention pour le jumelage des jeunes avec Reiskirchen
  • Subvention à l’association cent pour un
  • Confirmation des restes à réaliser (subventions de fonctionnement n-1)
  • Décision modificative n°2019-2

Séance du 28 mars 2019

Retrouvez-ici le procès-verbal de la séance du 28 mars 2019.

L’ordre du jour était le suivant:

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 6 mars 2019
  • Mandat au Centre de Gestion pour une consultation groupée concernant l’assurance statutaire
  • Mandat au Centre de Gestion pour une consultation groupée concernant l’assurance prévoyance
  • Convention avec le Centre de Gestion pour la mise à disposition de l’archiviste itinérant
  • Adoption du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Subventions pour sortie de vacance immobilière avec rénovation énergétique
  • Logements vacants : Avenant à la convention de partenariat avec le département et modifications des conditions d’interventions communales
  • Sauvegarde et Valorisation du patrimoine : évolution du dispositif communal et adhésion au nouveau dispositif départemental
  • Projet « Urbanisme Durable », Cœur de village
  • Compte administratif 2018
  • Compte de gestion 2018
  • Affectation du résultat 2018
  • Tarifs communaux 2019
  • Crédits scolaires 2019
  • Subvention pour la rénovation de l’orgue de l’église protestante
  • Subventions annuelles et exceptionnelles
  • Contributions directes : vote des taux 2019
  • Budget primitif 2019
  • Etalement de la cotisation complémentaire de l’assurance dommage-ouvrage
  • Décision modificative 2018-1
  • Budget annexe « Muttersholtz Régie Energie » : Compte administratif et Compte de Gestion 2018, Budget Primitif 2019

Séance du 6 mars 2019

Retrouvez-ici le procès-verbal de la séance du 6 mars 2019.

L’ordre du jour était le suivant:

PPRI de l’Ill : Présentation par M. Pascal FROMEYER, DDT du Bas-Rhin

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 21 février 2019
  • Patrimoine naturel
  • Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) du bassin versant de l’Ill : délibération de la commune en tant que personne publique associée (PPA)
  • Motion de soutien pour le déstockage intégral des déchets ultimes de STOCAMINE à WITTELSHEIM (ajout)
  • Finances
  • Solde de l’opération Centre Bourg
  • Crédit-Relais, enveloppe complémentaire (ajout)

Séance du 21 février 2019

Retrouvez-ici le procès-verbal de la séance du 21 février 2019.

L’ordre du jour était le suivant:

Avide Jardin : bilan de l’édition 2018 et présentation de l’édition 2019

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 15 janvier 2019
  • Ressources humaines
  • Création de postes saisonniers pour la saison 2019
  • Patrimoine immobilier et naturel
  • Acquisition foncière à la centrale d’Ehnwihr
  • Forêt communale : programme de travaux 2019 et coupes 2020
  • Finances
  • Débat d’orientation budgétaire 2019
  • Sensoried, phase 3 : convention avec la Maison de la Nature
  • Subventions de façade