Séance du 29 octobre 2019

Retrouvez-ici le procès-verbal (disponible dès validation lors de la prochaine séance) de la séance du 10 septembre 2019.

L’ordre du jour était le suivant:

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 10 septembre 2019
  • Communauté de Communes de Sélestat : mise en œuvre du transfert des compétences Eau et Assainissement
  • Recensement 2020: recrutement d’agents recenseurs
  • Acquisitions foncières pour la création d’un chemin d’accès au barrage B15 : Précisions
  • Avenant au Crédit-Relais
  • Décision modificative 2019-4

Séance du 10 septembre 2019

Retrouvez-ici le procès-verbal de la séance du 10 septembre 2019.

L’ordre du jour était le suivant:

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 17 juin 2019
  • Prévoyance : Adhésion à la convention groupée du Centre de Gestion du Bas-Rhin
  • Assistance technique de l’ATIP pour intégration de la servitude d’utilité publique (SUP) relative aux canalisations de transport d’hydrocarbures (SPSE)
  • Acquisitions foncières pour la création d’un chemin d’accès au barrage B15
  • Microcentrales : avenants aux lots n°1 et 2
  • Subvention à la société de gymnastique pour l’achat de matériel
  • Prise en charge des frais d’énergie pour le Club de l’amitié et l’association du Don du Sang
  • Décision modificative n°2019-3

Séance du 17 juin 2019

Retrouvez-ici le procès-verbal de la séance du 17 juin 2019.

L’ordre du jour était le suivant:

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 28 mars 2019
  • Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de Sélestat dans le cadre d’un accord local
  • Servitude pour réseau électrique
  • Projet d’acquisition de voirie à Ehnwihr
  • Subvention pour le jumelage des jeunes avec Reiskirchen
  • Subvention à l’association cent pour un
  • Confirmation des restes à réaliser (subventions de fonctionnement n-1)
  • Décision modificative n°2019-2

Séance du 28 mars 2019

Retrouvez-ici le procès-verbal de la séance du 28 mars 2019.

L’ordre du jour était le suivant:

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 6 mars 2019
  • Mandat au Centre de Gestion pour une consultation groupée concernant l’assurance statutaire
  • Mandat au Centre de Gestion pour une consultation groupée concernant l’assurance prévoyance
  • Convention avec le Centre de Gestion pour la mise à disposition de l’archiviste itinérant
  • Adoption du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Subventions pour sortie de vacance immobilière avec rénovation énergétique
  • Logements vacants : Avenant à la convention de partenariat avec le département et modifications des conditions d’interventions communales
  • Sauvegarde et Valorisation du patrimoine : évolution du dispositif communal et adhésion au nouveau dispositif départemental
  • Projet « Urbanisme Durable », Cœur de village
  • Compte administratif 2018
  • Compte de gestion 2018
  • Affectation du résultat 2018
  • Tarifs communaux 2019
  • Crédits scolaires 2019
  • Subvention pour la rénovation de l’orgue de l’église protestante
  • Subventions annuelles et exceptionnelles
  • Contributions directes : vote des taux 2019
  • Budget primitif 2019
  • Etalement de la cotisation complémentaire de l’assurance dommage-ouvrage
  • Décision modificative 2018-1
  • Budget annexe « Muttersholtz Régie Energie » : Compte administratif et Compte de Gestion 2018, Budget Primitif 2019

Séance du 6 mars 2019

Retrouvez-ici le procès-verbal de la séance du 6 mars 2019.

L’ordre du jour était le suivant:

PPRI de l’Ill : Présentation par M. Pascal FROMEYER, DDT du Bas-Rhin

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 21 février 2019
  • Patrimoine naturel
  • Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) du bassin versant de l’Ill : délibération de la commune en tant que personne publique associée (PPA)
  • Motion de soutien pour le déstockage intégral des déchets ultimes de STOCAMINE à WITTELSHEIM (ajout)
  • Finances
  • Solde de l’opération Centre Bourg
  • Crédit-Relais, enveloppe complémentaire (ajout)

Séance du 21 février 2019

Retrouvez-ici le procès-verbal de la séance du 21 février 2019.

L’ordre du jour était le suivant:

Avide Jardin : bilan de l’édition 2018 et présentation de l’édition 2019

  • Adoption du Procès-Verbal de la séance du 15 janvier 2019
  • Ressources humaines
  • Création de postes saisonniers pour la saison 2019
  • Patrimoine immobilier et naturel
  • Acquisition foncière à la centrale d’Ehnwihr
  • Forêt communale : programme de travaux 2019 et coupes 2020
  • Finances
  • Débat d’orientation budgétaire 2019
  • Sensoried, phase 3 : convention avec la Maison de la Nature
  • Subventions de façade