2023
Séance du 14 décembre 2023
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Séance du 9 novembre 2023
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Séance du 11 octobre 2023
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Séance du 7 septembre 2023
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Séance du 4 juillet 2023
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Séance du 6 juin 2023
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Séance du 2 mai 2023
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Séance du 28 mars 2023
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Séance du 2 mars 2023
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Séance du 26 janvier 2023
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2022
Séance du 8 décembre 2022
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Séance du 8 novembre 2022
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Séance du 6 septembre 2022
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Séance du 7 juin 2022
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Séance du 12 mai 2022
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Séance du 5 avril 2022
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 15 mars 2022
- Compte administratif 2021
- Compte de gestion 2021
- Affectation du résultat 2021
- Tarifs communaux 2022
- Subventions annuelles et exceptionnelles
- Contributions directes : vote des taux 2022
- Budget primitif 2022
- Salle culturelle : convention de mécénat
- Budget annexe « Muttersholtz Régie Energie » : Compte administratif et Compte de Gestion 2021, Résultat, excédent et Budget
Primitif 2022 - Rétrocession d’une concession funéraire
Séance du 15 mars 2022
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 1er mars 2022
- Mutualisation de la direction des écoles maternelle et élémentaire
Séance du 1er mars 2022
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 1er février 2022
- Attribution de terres communales
- Débat d’orientation budgétaire (DOB)
- PLU : mise à jour des servitudes, convention avec l’ATIP
- Approbation de la convention MOBY et extension des délégations au Maire
- Demande de subvention pour un projet d’autoconsommation collective
- Subvention à l’association de pêche
Séance du 1er février 2022
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2021
- Avis sur la fusion des consistoires protestants de Strasbourg, de Sainte-Marie-aux-Mines et de Bischwiller
- Débat sur la protection sociale des agents
- Recrutement de saisonniers et vacataires sur la durée du mandat
- Achat des parcelles de fossés à l’association foncière
- Modification du PLU : convention avec l’ATIP
- Achat d’une placette Rue de Baldenheim
- Subvention pour rénovations énergétiques et patrimoniales à Ehnwihr
- DETR/DSIL : Cour de l’école élémentaire et Cœur de village
- Subvention à la société de gymnastique : formations diplômantes
2021
Séance du 14 décembre 2021
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 9 novembre 2021
- Création d’un site cinéraire isolé : forêt sanctuaire
- Forêt communale : programme de travaux 2022 et coupes 2023
- Marché de travaux Rathsamhausen : avenant n°1
Séance du 9 novembre 2021
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 5 octobre 2021
- Instauration d’un « périmètre d’études » sur la Rue des Jardins
- Subvention à l’école élémentaire pour un projet « chorale »
- Subvention à l’association de pêche
- DM 2021-04
Séance du 5 octobre 2021
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 7 septembre 2021
- Achat d’une parcelle de terrain au lotissement du Bruchfeld
- Transfert de propriété des fossés de l’association foncière
- Attribution de parcelles communales
- Subventions pour le projet de professionnalisation de la Société de Gymnastique
- Subvention pour l’association « Un jardin se partage à Muttersholtz »
- DM 2021-03
Séance du 7 septembre 2021
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 7 juillet 2021
- Modification de la durée hebdomadaire de service
- Appel à projet « trame verte et bleue » (TVB) : TVB du Ried
- Achat d’une parcelle le long du Langert rue des Ecureuils
- Candidature « urbanisme durable »
- AMI toit solaire sur l’atelier municipal
- Subventions pour des rénovations énergétique Rue Dadelsen et Ehnwihr
- Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFB) : modulation de l’exonération pour les
constructions neuves - Alsace Marchés
Séance du 7 juillet 2021
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 8 juin 2021
- Modification des délégations au Maire
- Promotion et avancement de grade : Ratios « promus/promouvables »
- Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre du projet « agriculture biologique et
biodiversité » - AMO de l’ATIP pour le projet cœur de village
- Présentation des rapports annuels du SDEA (sans vote)
Séance du 8 juin 2021
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 11 mai 2021
- Droit de préemption urbain : principes et périmètres d’un secteur prioritaire
- Acquisition d’une parcelle le long du Schiffgraben Rue de l’étang
- Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les passes à poissons et mammifères
- DM n°2021-1
Séance du 11 mai 2021
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 6 avril 2021
- Communauté de Communes de Sélestat : Compétence Autorité Organisatrice de la mobilité (AOM)
- Aménagement routier à Rathsamhausen : conventions de financement et de maîtrise d’ouvrage
- Vente du poêle dans l’ancienne salle du conseil municipal
- Concertations citoyennes : suites données aux propositions du « groupe arbre » et au groupe inter-associatif
- Acquisitions foncières pour la piste cyclable Ehnwihr-Rathsamhausen
Séance du 6 avril 2021
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 17 mars 2021
- Compte administratif 2020
- Compte de gestion 2020
- Affectation du résultat 2020
- Tarifs communaux 2021
- Crédits scolaires 2021-2026
- Subventions annuelles et exceptionnelles
- Contributions directes : vote des taux 2021
- Budget primitif 2021
- Budget annexe « Muttersholtz Régie Energie » : Compte administratif et Compte de Gestion 2020, Résultat, excédent et Budget
Primitif 2021
Séance du 17 mars 2021
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 16 février 2021
- Création d’un poste d’agent technique
- Création de postes saisonniers pour la saison 2021
- Projet Urbain Partenarial (PUP) Rue des Glycines
- Vente des terrains Rue des Glycines
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- Aménagement intérieur de l’ancienne Synagogue : validation de l’avant-projet (AVP) et demandes de subventions
Séance du 16 février 2021
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 12 janvier 2021
- Attributions de terres communales et obligations réelles environnementales
- Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les propriétaires ayant souscrit une
obligation réelle environnementale - Subdélégation du Droit de Préemption Urbain
- Entrée nord, rue de Hilsenheim : Projet Urbain Partenarial avec LK Tours
Séance du 12 janvier 2021
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 8 décembre 2020
- Acquisitions foncières pour la piste cyclable Ehnwihr-Rathsamhausen
- Convention pluriannuelle avec la SAVA
- Subvention exceptionnelle à l’association « Au-delà des Racines »
2020
Séance du 8 décembre 2020
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 10 novembre 2020
- Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe et suppression d’un poste
d’adjoint technique - Attribution de parcelles de terres communales
- Forêt communale : programme de travaux 2021 et coupes 2022
- LaCuisine : Subvention d’investissement
- Décision modificative 2020-7
Séance du 10 novembre 2020
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 8 octobre 2020
- Modalités d’organisation des séances du conseil en visioconférence
- Adoption du Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Modification des statuts du Syndicat mixte des gardes-champêtres intercommunaux
- Maintenance de l’archivage – intervention CDG 67
- Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes
- Lotissement du Gartfeld 2: accompagnement par l’ATIP
- Numérisation du PLU : accompagnement par l’ATIP
- Ecole maternelle : validation du protocole d’accord transactionnel
- Critères d’attribution des terres communales
- Modification du règlement et des tarifs du marché
- Subvention pour une rénovation énergétique Rue Welschinger
- Décision modificative 2020-6
Séance du 8 octobre 2020
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 10 septembre 2020
- Instauration d’astreintes dans le service technique
- Suppression-Création de poste dans la filière technique
- Vente d’une machine
- Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
- Acceptation d’un don
- Salle communale Rue de Wittisheim : demande de subventions
- Rénovation de la Salle des Fêtes : demande de subventions
- Subvention pour une rénovation énergétique Rue des Cigognes
- Décision modificative 2020-5
Séance du 10 septembre 2020
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 10 juillet 2020
- Constitution de la SPL Dorf Energie
- Entrée au capital des Centrales Villageoises d’Alsace Centrale
- Toit solaire de l’église protestante : Appel à manifestation d’intérêt
- Avis sur une installation classée à Mussig
- Subvention pour une rénovation patrimoniale à Ehnwihr
- Demande de subvention pour la chaudière des locatifs (6, rue de Baldenheim)
- Crédit-Relais pour la constitution de la SPL
- Adhésion à la convention UGAP pour le gaz
- Subvention annuelle au Club Vosgien Sélestat-Haut-Koenigsbourg
- Décision modificative 2020-3
- Décision modificative 2020-4
Séance du 10 juillet 2020
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- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 11 juin 2020
- Instauration du droit de préemption
- Subvention « logement vacant » à Ehnwihr
- Convention avec le département pour le soutien aux rénovations énergétiques privées
- COVID-19 : Dégrèvement exceptionnel de CFE
- Subvention pour l’édition 2020 de l’Avide Jardin
- Décision modificative 2020-2
Séance du 11 juin 2020
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L’ordre du jour était le suivant:
- Adoption du Procès-Verbal des séances du 11 mars et 26 mai 2020
- Constitution des commissions communales
- Désignation de délégués au sein de divers organismes
- Postes de saisonniers pour la saison 2020 : modification
- Subvention « logement vacant » et « patrimoniale » Rue Welschinger
- Demande de subvention du Comité des Fêtes : organisation d’un week-end festif
- Demande de subvention de l’association « un jardin partagé à Muttersholtz »
- Demande de subvention pour un camp franco-allemand à Reiskirchen
- Décision modificative n°2020-01
- Convention avec l’ATIP pour l’instauration du droit de préemption
- Déclassement d’un chemin rural après enquête publique
Séance du 26 mai 2020
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L’ordre du jour était le suivant:
- installation du nouveau conseil municipal
- désignation du secrétaire de séance
- élection du maire
- délibération pour fixer le nombre des adjoints
- élection des adjoints
- Indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseiller délégué
- Délégation du conseil municipal au maire
- Droit à la formation des élus
- Lecture de la charte de l’élu local
Séance du 11 mars 2020
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L’ordre du jour était le suivant:
- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 12 février 2020
- Compte administratif 2019
- Compte de gestion 2019
- Affectation du résultat 2019
- Tarifs communaux 2020
- Crédits scolaires 2020
- Subventions annuelles et exceptionnelles
- Contributions directes : vote des taux 2020
- Budget primitif 2020
- Budget annexe « Muttersholtz Régie Energie » : Compte administratif et Compte de Gestion 2019, Budget Primitif 2020
- Divers
Séance du 12 février 2020
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L’ordre du jour était le suivant:
- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 17 décembre 2019
- Débat d’orientation budgétaire 2020
2019
Séance du 17 décembre 2019
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L’ordre du jour était le suivant:
- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 29 octobre 2019
- Désignation d’un citoyen d’honneur pour 2020
- Création de postes saisonniers pour la saison 2020
- Pérennisation du poste de responsable technique
- Déclassement d’un chemin rural
- Forêt communale : programme de travaux 2020 et coupes 2021
Séance du 29 octobre 2019
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L’ordre du jour était le suivant:
- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 10 septembre 2019
- Communauté de Communes de Sélestat : mise en œuvre du transfert des compétences Eau et Assainissement
- Recensement 2020: recrutement d’agents recenseurs
- Acquisitions foncières pour la création d’un chemin d’accès au barrage B15 : Précisions
- Avenant au Crédit-Relais
- Décision modificative 2019-4
Séance du 10 septembre 2019
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L’ordre du jour était le suivant:
- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 17 juin 2019
- Prévoyance : Adhésion à la convention groupée du Centre de Gestion du Bas-Rhin
- Assistance technique de l’ATIP pour intégration de la servitude d’utilité publique (SUP) relative aux canalisations de transport d’hydrocarbures (SPSE)
- Acquisitions foncières pour la création d’un chemin d’accès au barrage B15
- Microcentrales : avenants aux lots n°1 et 2
- Subvention à la société de gymnastique pour l’achat de matériel
- Prise en charge des frais d’énergie pour le Club de l’amitié et l’association du Don du Sang
- Décision modificative n°2019-3
Séance du 17 juin 2019
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L’ordre du jour était le suivant:
- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 28 mars 2019
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de Sélestat dans le cadre d’un accord local
- Servitude pour réseau électrique
- Projet d’acquisition de voirie à Ehnwihr
- Subvention pour le jumelage des jeunes avec Reiskirchen
- Subvention à l’association cent pour un
- Confirmation des restes à réaliser (subventions de fonctionnement n-1)
- Décision modificative n°2019-2
Séance du 28 mars 2019
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L’ordre du jour était le suivant:
- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 6 mars 2019
- Mandat au Centre de Gestion pour une consultation groupée concernant l’assurance statutaire
- Mandat au Centre de Gestion pour une consultation groupée concernant l’assurance prévoyance
- Convention avec le Centre de Gestion pour la mise à disposition de l’archiviste itinérant
- Adoption du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Subventions pour sortie de vacance immobilière avec rénovation énergétique
- Logements vacants : Avenant à la convention de partenariat avec le département et modifications des conditions d’interventions communales
- Sauvegarde et Valorisation du patrimoine : évolution du dispositif communal et adhésion au nouveau dispositif départemental
- Projet « Urbanisme Durable », Cœur de village
- Compte administratif 2018
- Compte de gestion 2018
- Affectation du résultat 2018
- Tarifs communaux 2019
- Crédits scolaires 2019
- Subvention pour la rénovation de l’orgue de l’église protestante
- Subventions annuelles et exceptionnelles
- Contributions directes : vote des taux 2019
- Budget primitif 2019
- Etalement de la cotisation complémentaire de l’assurance dommage-ouvrage
- Décision modificative 2018-1
- Budget annexe « Muttersholtz Régie Energie » : Compte administratif et Compte de Gestion 2018, Budget Primitif 2019
Séance du 6 mars 2019
Retrouvez ici le procès-verbal de la séance du 6 mars 2019.
L’ordre du jour était le suivant:
PPRI de l’Ill : Présentation par M. Pascal FROMEYER, DDT du Bas-Rhin
- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 21 février 2019
- Patrimoine naturel
- Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) du bassin versant de l’Ill : délibération de la commune en tant que personne publique associée (PPA)
- Motion de soutien pour le déstockage intégral des déchets ultimes de STOCAMINE à WITTELSHEIM (ajout)
- Finances
- Solde de l’opération Centre Bourg
- Crédit-Relais, enveloppe complémentaire (ajout)
Séance du 21 février 2019
Retrouvez ici le procès-verbal de la séance du 21 février 2019.
L’ordre du jour était le suivant:
Avide Jardin : bilan de l’édition 2018 et présentation de l’édition 2019
- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 15 janvier 2019
- Ressources humaines
- Création de postes saisonniers pour la saison 2019
- Patrimoine immobilier et naturel
- Acquisition foncière à la centrale d’Ehnwihr
- Forêt communale : programme de travaux 2019 et coupes 2020
- Finances
- Débat d’orientation budgétaire 2019
- Sensoried, phase 3 : convention avec la Maison de la Nature
- Subventions de façade
